Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3motion
M. Richard MICHEL

Numéro de dépôt :
4107944
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
3motion de Richard MICHEL

Présentation de la marque 3motion

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par monsieur Richard MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Richard MICHEL domicilié(e) 4 impasse de la ferme - 54180 - HOUDEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard MICHEL domicilié(e) 4 impasse de la ferme - 54180 - HOUDEMONT - France.

La marque 3motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3motion est expirée depuis le 25 juillet 2024.


M. Richard MICHEL - 4 impasse de la ferme - 54180 - HOUDEMONT - France


M. Richard MICHEL - 4 impasse de la ferme - 54180 - HOUDEMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers.